Clause de Confidentialité
Le site www.prooftag.com que vous consultez actuellement est la propriété de :
PROOFTAG SAS
1100, Avenue de l'Europe
F-82000 Montauban - FRANCE
RCS Montauban B 399 620 749
Ce site est déclaré à la CNIL et porte le numéro de déclaration: 869935
Prooftag, Code à Bulles, Carte à Bulles, Scellé à Bulles sont des marques déposées.
US Patent Number 7 380 128, US 7 438 237, EP 1252616, EP 1578268, Russia 2 335 015, India 209 178, Nigeria RP 16089, Morocco 27499, South Africa 2005/44 26
COLLECTE D'INFORMATIONS PERSONNELLES
Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. Prooftag s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées qui sont destinées à l'usage de la société Prooftag. Elles sont confidentielles et traitées comme telles. Elles ne pourront faire l'objet de cession à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à l'adresse prooftag@prooftag.com ou par lettre à : Prooftag SAS - 1100, avenue de l'Europe, F-82000 Montauban - France
Si vous êtes abonnés à des services d'information par courrier électronique ("newsletter") vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers comme indiqué ci-dessus.
DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
FICHIERS PDF
Pour lire un fichier PDF, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader .
Téléchargez Acrobat Reader gratuitement sur :
http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html
UTILISATION DE COOKIES
Un cookie est un fichier de texte placé sur votre disque dur par un serveur de pages Web. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ou introduire des virus sur votre ordinateur. Les cookies vous sont attribués de façon unique et peuvent seulement être lus par un serveur Web du domaine qui a émis le cookie à votre intention.
Les cookies servent principalement à vous offrir une fonction de commodité permettant de gagner du temps. Les cookies ont pour utilité d'indiquer au serveur Web que vous êtes revenu sur une page spécifique. Par exemple, si vous passez deux commandes en meme temps sur le site, les informations contenues dans le cookie seront réutilisées pour vous éviter d'avoir à remplir à nouveau le formulaire d'identification.
Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies. La plupart des navigateurs Web acceptent automatiquement les cookies, mais vous pouvez généralement modifier les paramètres de votre navigateur afin de les refuser si vous le souhaitez.
